Les sites et sols pollués

Page mise à jour le 01.01.04

Est considéré comme pollué “ un site qui, du fait d’anciens dépôts de déchets ou d’infiltration de substances polluantes, présente une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pérenne pour les personnes ou l’environnement ”.

Ces pollutions peuvent être dues à des épandages fortuits ou accidentels, des retombées au sol de polluants atmosphériques ou à d’anciennes pratiques d’élimination des déchets.

Sous l’effet de différents processus physico-chimiques (infiltration/percolation, dissolution, volatilisation…), les substances présentes dans le sol ont pu se déplacer et atteindre l’homme, les écosystèmes, les ressources en eau…

Ainsi, un site pollué est-il souvent synonyme de risque pour les eaux souterraines.

Mais le vrai problème est moins la présence de polluants dans le sol que leur dissémination qui prend pour cible l’homme, un écosystème, une ressource en eau…

Sommaire

• Le cadre réglementaire
  • La prévention
  • La connaissance des risques
  • L'action : traiter, réhabiliter, pérenniser
• Une information transparente pour prévenir les risques
  • BASOL
  • BASIAS
• Des actions de terrain

Liens utiles

• BASOL : inventaire des sites potentiellement pollués appelant une action de l'administration
• BASIAS : inventaire régional historique des anciens sites industriels

Documents à télécharger 

• Les sites et sols pollués (fichier PDF - 0.5 Mo)
• Guide à l'attention des mandataires judiciaires (fichier PDF - 0.4 Mo)

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